מכתבי פטנט של Louis XVI

Les lettres patentes de Louis XVI sur les Juifs d'Alsace furent une pièce à double face. Elles abolissaient le péage corporel, cette taxe qui faisait payer le Juif à l'entrée d'une ville au même tarif que le bétail, et dont Cerf Berr avait obtenu du roi la suppression ; mais elles ordonnaient dans le même temps un dénombrement général, prescrivaient l'expulsion de tous ceux qui ne pourraient produire une lettre de tolérance, et soumettaient le mariage à l'autorisation royale. L'intention était de fixer et de réduire une population dont on redoutait l'accroissement. Les communautés alsaciennes vécurent les années suivantes sous le régime du recensement, jusqu'à ce que l'Assemblée nationale tranchât autrement.