Conditions générales d’utilisation

Zakhor est une plateforme de mémoire. Elle rassemble, met en forme et publie des Grands Livres — lignées familiales, lieux, communautés, œuvres, figures, objets, thématiques — adossés à un corpus de pièces d’archives, de manuscrits et de références bibliographiques, ainsi que des outils de généalogie et de contribution.

La consultation de la plateforme est gratuite. Certaines fonctionnalités — lecture intégrale d’un Grand Livre, dépôt de contributions, espaces généalogiques, suivi de livres et lettre d’information — supposent la création d’un compte gratuit. Le Collectif fait évoluer la plateforme en continu : il peut ajouter, modifier, suspendre ou retirer tout ou partie des fonctionnalités, et s’efforce d’informer les membres lorsque le changement est substantiel.

Zakhor distingue en permanence la Mémoire (ce qui est transmis) et l’Histoire (ce qui est établi par l’archive). Cette exigence, ainsi que l’esprit dans lequel la plateforme est tenue, sont énoncés dans le manifeste et le règlement intérieur, qui complètent les présentes CGU.

Vous vous engagez à un usage loyal de la plateforme, conforme à la loi, au manifeste et au règlement intérieur. Sont notamment proscrits :

• la publication de contenus illicites, haineux, négationnistes, diffamatoires, injurieux, ou portant atteinte à la vie privée, à la dignité ou à la mémoire des personnes ;
• la publication d’informations sur des personnes vivantes sans y être autorisé, et l’usurpation de l’identité d’un tiers, vivant ou défunt ;
• l’extraction massive ou automatisée du corpus (moissonnage, aspiration, constitution de bases dérivées, entraînement de modèles), en dehors de ce qu’autorisent le fichier robots.txt et les licences des sources ;
• toute atteinte au fonctionnement du service : contournement des mesures techniques, tentative d’accès à des données ou à des espaces d’administration non ouverts, surcharge délibérée de l’infrastructure.

En cas de manquement, le Collectif peut retirer le contenu en cause et suspendre ou supprimer le compte, sans préavis lorsque le manquement est grave ou manifestement illicite.

Vous garantissez que vous disposez des droits nécessaires sur ce que vous déposez — documents, photographies, fichiers GEDCOM, enregistrements audio ou vidéo, récits, témoignages, objets et informations associées — que vous ne portez atteinte à aucun droit de tiers, et que vous êtes en droit de transmettre les informations relatives aux personnes qui y figurent. Vous demeurez responsable de vos contributions.

Vous restez titulaire de vos droits. Vous concédez au Collectif Zakhor une licence non exclusive, gratuite, mondiale et pour la durée de la publication, aux fins d’héberger, reproduire, traduire dans les langues du site, adapter (mise en forme, extraits, chapitres, illustration) et communiquer au public votre contribution sur la plateforme, ainsi que dans les éditions PDF et imprimées dérivées des Grands Livres (§8) et dans les communications qui les annoncent. Cette licence est consentie aux seules fins de la mission de Zakhor ; votre contribution est créditée chaque fois que la forme le permet.

Conservation. Les contributions déposées sont confiées à Zakhor pour enrichir durablement la mémoire collective : elles demeurent conservées et publiées après la suppression de votre compte, dissociées de votre identité, comme l’explique la politique de confidentialité. Pour demander le retrait d’un document précis, écrivez à admin@zakhor.ai en indiquant la page concernée et le motif ; le Collectif y donne suite lorsque la demande est fondée.

Les Grands Livres sont rédigés avec l’assistance de modèles d’intelligence artificielle, à partir de sources documentées et citées, sous la responsabilité éditoriale du Collectif. Ils distinguent la Mémoire de l’Histoire et signalent leurs sources, mais peuvent comporter des erreurs, des approximations ou des lacunes. Ils sont proposés à titre de mise en récit documentée : ils ne constituent ni une preuve généalogique, ni une expertise historique, ni un conseil d’aucune sorte, et n’engagent pas la responsabilité du Collectif quant à l’usage que vous en faites.

La correction fait partie du projet. Toute erreur signalée à admin@zakhor.ai ou par les formulaires de contribution est examinée, et le livre corrigé, enrichi ou retiré s’il y a lieu. Aucun contenu n’est réputé définitif.

Les contenus produits par Zakhor — textes éditoriaux, chapitres des Grands Livres, mise en forme, iconographie éditoriale, base de données, code — sont protégés. Toute reproduction, extraction ou réutilisation substantielle, notamment à des fins commerciales ou d’entraînement de modèles, est soumise à autorisation écrite préalable. La citation courte, avec mention de la source et lien vers la page, reste libre.

Le corpus agrège par ailleurs des ressources de tiers — notices, numérisations et images issues d’institutions patrimoniales et de fonds ouverts. Chacune demeure la propriété de son détenteur et reste soumise à sa propre licence ; elle est citée et créditée. Si vous estimez qu’une ressource est publiée à tort, écrivez-nous : elle sera retirée sans délai le temps de l’examen.

Lorsque cette fonctionnalité est ouverte, un Grand Livre peut être commandé en volume imprimé. Le prix toutes taxes comprises, incluant la fabrication, les frais de port et la contribution au projet, est affiché avant tout paiement ; la commande n’est ferme qu’au paiement, opéré par notre prestataire de paiement. Le livre est fabriqué à l’unité puis expédié par un imprimeur partenaire, dans les délais annoncés lors de la commande, qui ne sont donnés qu’à titre indicatif.

Chaque volume étant imprimé à l’unité d’après un contenu personnalisé, il relève de l’exception au droit de rétractation prévue par l’article L221-28 3° du code de la consommation : la rétractation n’est plus possible une fois la fabrication lancée.

Les garanties légales de conformité et des vices cachés s’appliquent : un exemplaire endommagé, incomplet ou non conforme est remplacé ou remboursé, sur signalement dans un délai raisonnable après réception, photographies à l’appui.

La plateforme est fournie en l’état, sans garantie de disponibilité ni de continuité : maintenance, incidents techniques, dépendance à des services tiers ou cas de force majeure peuvent l’interrompre. Le Collectif met en œuvre les moyens raisonnables pour la sécurité et la préservation des contenus, sans que sa responsabilité puisse être engagée pour les dommages indirects, ni pour la perte de contenus dont vous n’auriez pas conservé d’exemplaire.

Les contributions et propos des membres n’engagent que leurs auteurs. À l’égard de ces contenus, le Collectif agit comme hébergeur au sens de la loi pour la confiance dans l’économie numérique : il ne les surveille pas de façon générale, mais retire promptement tout contenu manifestement illicite qui lui est signalé (§10).