Règlement intérieur

Est membre du collectif toute personne disposant d'un compte sur Zakhor.ai qui a signé le manifeste et accepté le présent règlement.

L'adhésion est libre, gratuite et ouverte à toutes et tous sans distinction d'origine, de confession, de nationalité ou de conviction (Manifeste, Art. 7). Elle ne confère aucun droit de propriété sur les contenus du collectif.

Le membre s'engage à respecter les huit articles du manifeste, et en particulier : la distinction des deux registres Mémoire et Histoire (Art. 2) ; la parité épistémique — qualifier honnêtement ce qui est établi, probable, transmis ou conjecturé (Art. 3) ; le non-effacement des contributions et de leur historique (Art. 4).

Il s'engage à la courtoisie et à la bienveillance dans les échanges, et s'interdit tout propos haineux, diffamatoire, discriminatoire ou de harcèlement.

Le membre ne verse que des contenus qu'il a le droit de partager. Il indique ses sources et la provenance des documents, distingue le fait de l'interprétation, et n'attribue pas faussement une information.

Il conserve la paternité de ses apports ; en contribuant, il autorise le collectif à les conserver, publier, citer et illustrer dans le cadre des principes du manifeste. Les illustrations ajoutées par le collectif proviennent de sources libres de droits (domaine public / Creative Commons), avec attribution.

Les contributions suivent un circuit dépôt → analyse → relecture → publication (Manifeste, Art. 5). Les rôles d'analyste et de relecteur sont distincts, et le publieur d'une contribution ne peut en être le déposant.

Les décisions sont tracées dans un journal consultable (non-effacement, Art. 4). Tout membre dispose d'un droit de réponse sur une décision le concernant.

Conformément à l'article 6 du manifeste, sont proscrits : la falsification ou l'invention de faits, la négation de crimes historiques établis, le prosélytisme, la récupération politique ou commerciale indue, et toute forme de haine.

Un manquement expose son auteur aux mesures prévues à l'article 7 du présent règlement.

Le collectif traite les données suivantes : identifiants de compte, nom, adresse e-mail, et — pour la signature — le nom affirmé, la date et l'heure, les versions signées, et la préférence d'affichage.

Finalité : gérer l'adhésion, la signature du manifeste et les contributions. Base légale : le consentement du membre. Le nom n'est rendu public que si le membre l'a explicitement choisi à la signature.

Le membre dispose des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de retrait du consentement et de portabilité ; il les exerce à l'adresse de contact du collectif (admin@zakhor.ai). Les données sont conservées tant que dure l'adhésion, puis supprimées sur demande de retrait.

Le membre peut retirer sa signature et quitter le collectif à tout moment (droit à l'effacement) ; sa signature et, le cas échéant, son nom public sont alors retirés.

Le collectif peut suspendre ou exclure un membre en cas de manquement grave ou répété au manifeste ou au présent règlement, après notification motivée et exercice du droit de réponse. L'exclusion n'efface pas l'historique des contributions déjà publiées (Art. 4), mais met fin à la qualité de membre.

Le présent règlement peut évoluer. Les membres sont informés des modifications. Une évolution substantielle du manifeste ou du règlement invite les membres à re-signer ; à défaut, la dernière signature reste valable pour la version qu'elle visait. Chaque version est datée.